Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Binôme
/
CITIZENGAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITIZENGAY
Binôme S.A.

Numéro de dépôt :
3007431
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010
CITIZENGAY de Binôme

Présentation de la marque CITIZENGAY

Déposée le 15 février 2000 par la Société Anonyme (SA) Binôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITIZENGAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Binôme domicilié(e) 9 rue bleue, 75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 760 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Binôme S.A. - France.

La marque CITIZENGAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITIZENGAY est expirée depuis le 15 février 2010.

Binôme a également déposé les autres marques suivantes : BINOME , Faire gagner les arlésiens , GAY ON TV... , COSTES , GayCHANNEL ... , Faire gagner les arlésiens , DRAGSCREEN... , Nimes en mieux , TELEHOMO , GAYPROGRAM...


Binôme S.A. - 9 rue bleue, 75009 Paris - France - SIREN 400760666


Binôme S.A. - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339242 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Diffusion de programmes audiovisuels, par voie hertzienne, par câble, par satellite.